MENTIONS LÉGALES

Dernière mise à jour : 2026

1. ÉDITEUR

Le site chvms.com et ses sous-domaines sont édités par :

  • Entrepreneur individuel : Chamseddine O.
  • Nom Commercial : CHVMS
  • SIRET : 100 987 494 00018
  • E-mail : contact@chvms.com
  • TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI.

2. ACTIVITÉS

Activités principales : Conception et réalisation de sites internet, graphisme, design numérique, identité visuelle, conseil en communication digitale et développement de solutions informatiques.

Autres activités : Vente de vêtements de marque propre en ligne.

3. HÉBERGEMENT

Hébergeur : Hostinger International Ltd.

Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre.

Contact : https://www.hostinger.fr/contact

4. DONNÉES PERSONNELLES (RGPD)

Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données.

Collecte : Les données (formulaire de contact, commandes) sont utilisées uniquement pour la gestion commerciale et technique. Elles ne sont jamais revendues.

Contact DPO : contact@chvms.com

5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble des contenus (textes, logos, graphismes) présents sur le site chvms.com est la propriété exclusive de CHVMS. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation.

6. RESPONSABILITÉ

CHVMS s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur le site. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable des omissions ou des carences dans la mise à jour des informations.

7. LITIGES

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. En cas de litige non résolu, vous pouvez également utiliser la plateforme de Règlement en Ligne des Litiges (RLL) de la Commission Européenne : https://ec.europa.eu/consumers/odr/.